FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE
ActiveFOUGEROUSE JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1985, identifié par le SIREN 409 507 597. Elle est domiciliée Ld la Gorce, 63660 Saint-Antheme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 409 507 597
- SIRET (siège)
- 409 507 597 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR52409507597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 507 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1985
- Siège social
- LD LA GORCE, 63660, SAINT-ANTHEME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE
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Établissements de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63660 SAINT-ANTHEMESiègeFermé
409 507 597 00014 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 011A
Conformité de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1985
Questions fréquentes sur FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE est 409 507 597. Le SIRET de son siège social est 409 507 597 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52409507597.
Où se situe le siège social de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE est situé Ld la Gorce, 63660 Saint-Antheme.
FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUGEROUSE JEAN-CLAUDE.
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