FOUILLAND MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 277 308, FOUILLAND MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Ja1lly, 42120 Notre-Dame-de-Boisset. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de FOUILLAND MARCEL
INSEE- Dénomination
- FOUILLAND MARCEL
- SIREN
- 409 277 308
- SIRET (siège)
- 409 277 308 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19409277308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 277 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 novembre 1982
- Siège social
- JA1LLY, 42120, NOTRE-DAME-DE-BOISSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUILLAND MARCEL
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de FOUILLAND MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOUILLAND MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOUILLAND MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42120 NOTRE-DAME-DE-BOISSETSiègeActif
409 277 308 00014 · ouvert le 01 novembre 1982 · NAF 0142Z
Documents juridiques de FOUILLAND MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOUILLAND MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUILLAND MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOUILLAND MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUILLAND MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUILLAND MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOUILLAND MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1982
Questions fréquentes sur FOUILLAND MARCEL
Quel est le numéro SIREN de FOUILLAND MARCEL ?
Le numéro SIREN de FOUILLAND MARCEL est 409 277 308. Le SIRET de son siège social est 409 277 308 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19409277308.
Où se situe le siège social de FOUILLAND MARCEL ?
Le siège social de FOUILLAND MARCEL est situé Ja1lly, 42120 Notre-Dame-de-Boisset.
FOUILLAND MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUILLAND MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUILLAND MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUILLAND MARCEL.
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