CheckersProcédures

FOUILLET PASCAL

Active
Siren405 098 492Entrepreneur individuel51480 BOURSAULTCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUILLET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 405 098 492. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Charlemagne Villesaint, 51480 Boursault. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUILLET PASCAL

Dénomination
FOUILLET PASCAL
SIREN
405 098 492
SIRET (siège)
405 098 492 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45405098492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 098 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
11 RUE CHARLEMAGNE VILLESAINT, 51480, BOURSAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUILLET PASCAL

Culture de la vigne

Finances de FOUILLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUILLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUILLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51480 BOURSAULTSiègeActif

    405 098 492 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FOUILLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUILLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUILLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur FOUILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOUILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOUILLET PASCAL est 405 098 492. Le SIRET de son siège social est 405 098 492 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45405098492.

Où se situe le siège social de FOUILLET PASCAL ?

Le siège social de FOUILLET PASCAL est situé 11 rue Charlemagne Villesaint, 51480 Boursault.

FOUILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUILLET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Boursault

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Boursault

Entreprises du même secteur à Boursault

Entreprises à Boursault

Toutes les entreprises à Boursault