FOUILLET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOUILLET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 411 267 586. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Croix Saint Pierre, 51480 Boursault. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de FOUILLET PATRICK
INSEE- Dénomination
- FOUILLET PATRICK
- SIREN
- 411 267 586
- SIRET (siège)
- 411 267 586 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR18411267586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 267 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 20 RUE CROIX SAINT PIERRE, 51480, BOURSAULT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FOUILLET PATRICK
Culture de la vigne
Finances de FOUILLET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOUILLET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOUILLET PATRICK
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 51480 BOURSAULTSiègeFermé
411 267 586 00039 · ouvert le 19 janvier 2002 · NAF 0121Z
- 51530 DIZYFermé
411 267 586 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011G
- 51480 COEUR-DE-LA-VALLEEFermé
411 267 586 00021 · ouvert le 14 mars 1998 · NAF 011G
Documents juridiques de FOUILLET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOUILLET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUILLET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOUILLET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUILLET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUILLET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOUILLET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur FOUILLET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FOUILLET PATRICK ?
Le numéro SIREN de FOUILLET PATRICK est 411 267 586. Le SIRET de son siège social est 411 267 586 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18411267586.
Où se situe le siège social de FOUILLET PATRICK ?
Le siège social de FOUILLET PATRICK est situé 20 rue Croix Saint Pierre, 51480 Boursault.
FOUILLET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUILLET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUILLET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUILLET PATRICK.
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