FOUILLET RAPHAEL

Active

Siren480 188 275Entrepreneur individuel70110 ATHESANS-ETROITEFONTAINECréée le 02 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOUILLET RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2005, identifié par le SIREN 480 188 275. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Pre du Clos, 70110 Athesans-Etroitefontaine. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de FOUILLET RAPHAEL

INSEE

Dénomination: FOUILLET RAPHAEL
SIREN: 480 188 275
SIRET (siège): 480 188 275 00022
N° TVA intracommunautaire: FR86480188275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 188 275
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: 02 janvier 2005
Siège social: 9 RUE DU PRE DU CLOS, 70110, ATHESANS-ETROITEFONTAINE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOUILLET RAPHAEL

CREATEUR DE SITES INTERNET, WEBMASTER, PRESTATION DE SERVICES SUR INTERNET (PUBLICITE ETC...)

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Finances de FOUILLET RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUILLET RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOUILLET RAPHAEL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

70110 ATHESANS-ETROITEFONTAINESiègeFermé
480 188 275 00022 · ouvert le 02 janvier 2005 · NAF 6201Z
90000 BELFORTFermé
480 188 275 00014 · ouvert le 02 janvier 2005 · NAF 722C

Documents juridiques de FOUILLET RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUILLET RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUILLET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUILLET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUILLET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUILLET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUILLET RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2005

Questions fréquentes sur FOUILLET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de FOUILLET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de FOUILLET RAPHAEL est 480 188 275. Le SIRET de son siège social est 480 188 275 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86480188275.

Où se situe le siège social de FOUILLET RAPHAEL ?

Le siège social de FOUILLET RAPHAEL est situé 9 rue du Pre du Clos, 70110 Athesans-Etroitefontaine.