FOULET JACQUELINE
Active0121Z · Culture de la vigne
FOULET JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1991 sous le numéro SIREN 398 650 457. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Chanteprime, 89800 Maligny. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FOULET JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- FOULET JACQUELINE
- SIREN
- 398 650 457
- SIRET (siège)
- 398 650 457 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68398650457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 650 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 février 1991
- Siège social
- 19 RUE CHANTEPRIME, 89800, MALIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOULET JACQUELINE
Culture de la vigne
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Établissements de FOULET JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89800 MALIGNYSiègeActif
398 650 457 00011 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0121Z
Conformité de FOULET JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOULET JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOULET JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOULET JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1991
Questions fréquentes sur FOULET JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de FOULET JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de FOULET JACQUELINE est 398 650 457. Le SIRET de son siège social est 398 650 457 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68398650457.
Où se situe le siège social de FOULET JACQUELINE ?
Le siège social de FOULET JACQUELINE est situé 19 rue Chanteprime, 89800 Maligny.
FOULET JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOULET JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOULET JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOULET JACQUELINE.
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