FOULETIER DANIEL

Active

Siren431 439 843Entrepreneur individuel42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINECréée le 01 avril 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 439 843, FOULETIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che de Fontanes, 42800 Saint-Martin-la-Plaine. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de FOULETIER DANIEL

INSEE

Dénomination: FOULETIER DANIEL
SIREN: 431 439 843
SIRET (siège): 431 439 843 00027
N° TVA intracommunautaire: FR41431439843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 439 843
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 01 avril 2000
Siège social: 8 CHE DE FONTANES, 42800, SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOULETIER DANIEL

formations - maintenance - installation de matériels informatiques, prestation de services consultant

Finances de FOULETIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOULETIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOULETIER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINESiègeFermé
431 439 843 00027 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6622Z
42800 RIVE-DE-GIERFermé
431 439 843 00019 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 9511Z

Documents juridiques de FOULETIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOULETIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOULETIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOULETIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOULETIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOULETIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOULETIER DANIEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 novembre 2009Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2000

Questions fréquentes sur FOULETIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOULETIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOULETIER DANIEL est 431 439 843. Le SIRET de son siège social est 431 439 843 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41431439843.

Où se situe le siège social de FOULETIER DANIEL ?

Le siège social de FOULETIER DANIEL est situé 8 Che de Fontanes, 42800 Saint-Martin-la-Plaine.