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FOULIER JACQUES

Active
Siren402 623 847Entrepreneur individuel15500 MASSIACCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOULIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 402 623 847. Son siège social est situé Chabannes, 15500 Massiac. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de FOULIER JACQUES

Dénomination
FOULIER JACQUES
SIREN
402 623 847
SIRET (siège)
402 623 847 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05402623847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 623 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
CHABANNES, 15500, MASSIAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOULIER JACQUES

Elevage de vaches laitières

Finances de FOULIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOULIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOULIER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15500 MASSIACSiègeActif

    402 623 847 00017 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de FOULIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOULIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOULIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOULIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOULIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOULIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOULIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur FOULIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FOULIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de FOULIER JACQUES est 402 623 847. Le SIRET de son siège social est 402 623 847 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05402623847.

Où se situe le siège social de FOULIER JACQUES ?

Le siège social de FOULIER JACQUES est situé Chabannes, 15500 Massiac.

FOULIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FOULIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOULIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOULIER JACQUES.

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