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FOULTIER JEAN

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Siren422 298 216Entrepreneur individuel18200 LA CELLECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 422 298 216, FOULTIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Bruere, 18200 La Celle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de FOULTIER JEAN

Dénomination
FOULTIER JEAN
SIREN
422 298 216
SIRET (siège)
422 298 216 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67422298216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 298 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
RTE DE BRUERE, 18200, LA CELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOULTIER JEAN

Activités des agents et courtiers d'assurances

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Finances de FOULTIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOULTIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOULTIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18200 LA CELLESiègeFermé

    422 298 216 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6622Z

Documents juridiques de FOULTIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FOULTIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOULTIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOULTIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOULTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOULTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOULTIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FOULTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOULTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de FOULTIER JEAN est 422 298 216. Le SIRET de son siège social est 422 298 216 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67422298216.

Où se situe le siège social de FOULTIER JEAN ?

Le siège social de FOULTIER JEAN est situé Rte de Bruere, 18200 La Celle.

FOULTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOULTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOULTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOULTIER JEAN.

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