FOUQUART DOMINIQUE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 449 524 479, FOUQUART DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 2003. Elle est domiciliée 13 B rue Godard Pillaveinne, 10000 Troyes. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de FOUQUART DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FOUQUART DOMINIQUE
- SIREN
- 449 524 479
- SIRET (siège)
- 449 524 479 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR06449524479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 524 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 25 juillet 2003
- Siège social
- 13 B RUE GODARD PILLAVEINNE, 10000, TROYES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOUQUART DOMINIQUE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de FOUQUART DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
449 524 479 00028 · ouvert le 21 décembre 2015 · NAF 9003A
- 21310 BEZEFermé
449 524 479 00010 · ouvert le 25 juillet 2003 · NAF 741J
Conformité de FOUQUART DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUQUART DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUQUART DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUQUART DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 2003
Questions fréquentes sur FOUQUART DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FOUQUART DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FOUQUART DOMINIQUE est 449 524 479. Le SIRET de son siège social est 449 524 479 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06449524479.
Où se situe le siège social de FOUQUART DOMINIQUE ?
Le siège social de FOUQUART DOMINIQUE est situé 13 B rue Godard Pillaveinne, 10000 Troyes.
FOUQUART DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUQUART DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUQUART DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUQUART DOMINIQUE.
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