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FOUQUE BERTRAND

Active
Siren407 535 335Entrepreneur individuel02860 CHAMOUILLECréée le 21 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 535 335, FOUQUE BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 21 juin 1996. Elle est domiciliée Domaine du Lac de l Ailette, 02860 Chamouille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUQUE BERTRAND

Dénomination
FOUQUE BERTRAND
SIREN
407 535 335
SIRET (siège)
407 535 335 00035
N° TVA intracommunautaire
FR72407535335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 535 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 juin 1996
Siège social
DOMAINE DU LAC DE L AILETTE, 02860, CHAMOUILLE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FOUQUE BERTRAND

Location de logements

Finances de FOUQUE BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUQUE BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUQUE BERTRAND

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 02860 CHAMOUILLESiègeActif

    407 535 335 00035 · ouvert le 23 février 2006 · NAF 6820A

  • 59630 BROUCKERQUEFermé

    407 535 335 00019 · ouvert le 03 juin 1996 · NAF 452V

  • 59630 BROUCKERQUEFermé

    407 535 335 00027 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 4399C

  • 59140 DUNKERQUEFermé

    407 535 335 00043 · ouvert le 22 septembre 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de FOUQUE BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUQUE BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUQUE BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUQUE BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUQUE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUQUE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUQUE BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1996

Questions fréquentes sur FOUQUE BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de FOUQUE BERTRAND ?

Le numéro SIREN de FOUQUE BERTRAND est 407 535 335. Le SIRET de son siège social est 407 535 335 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72407535335.

Où se situe le siège social de FOUQUE BERTRAND ?

Le siège social de FOUQUE BERTRAND est situé Domaine du Lac de l Ailette, 02860 Chamouille.

FOUQUE BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUQUE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUQUE BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUQUE BERTRAND.

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