Fourcault Marcelline

Active

Siren993 166 180Entrepreneur individuel71530 Fragnes-La LoyèreCréée le 05 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Fourcault Marcelline est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 166 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE des Archandris, 71530 Fragnes-La Loyère. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071D.

Fiche d'identité de Fourcault Marcelline

INSEE

Dénomination: Fourcault Marcelline
SIREN: 993 166 180
SIRET (siège): 993 166 180 00022
N° TVA intracommunautaire: FR89993166180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 166 180
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071D
Date de création: 05 novembre 2025
Siège social: 1 RUE des Archandris, 71530, Fragnes-La Loyère
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de Fourcault Marcelline

Fabrication et vente de repas et pâtisserie faites maison

Finances de Fourcault Marcelline

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fourcault Marcelline

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Fourcault Marcelline

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71530 Fragnes-La LoyèreSiègeActif
993 166 180 00022 · ouvert le 26 octobre 2025 · NAF 1071D
71100 Chalon-sur-SaôneFermé
993 166 180 00014 · ouvert le 26 octobre 2025 · NAF 1071D

Documents juridiques de Fourcault Marcelline

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Fourcault Marcelline

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fourcault Marcelline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fourcault Marcelline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fourcault Marcelline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fourcault Marcelline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fourcault Marcelline

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 août 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-14 · Début d'activité : 2026-07-10

05 novembre 2025création
Date d'effet : 05 novembre 2025

Questions fréquentes sur Fourcault Marcelline

Quel est le numéro SIREN de Fourcault Marcelline ?

Le numéro SIREN de Fourcault Marcelline est 993 166 180. Le SIRET de son siège social est 993 166 180 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89993166180.

Où se situe le siège social de Fourcault Marcelline ?

Le siège social de Fourcault Marcelline est situé 1 RUE des Archandris, 71530 Fragnes-La Loyère.