Foures Jean Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Foures Jean Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2024, identifié par le SIREN 984 156 984. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Chateau des Mauleons, 17630 La Flotte. Son activité principale relève du code NAF 4120B.
Fiche d'identité de Foures Jean Pascal
INSEE- Dénomination
- Foures Jean Pascal
- SIREN
- 984 156 984
- SIRET (siège)
- 984 156 984 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96984156984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 156 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120B
- Date de création
- 01 février 2024
- Siège social
- 9 RUE Chateau des Mauleons, 17630, La Flotte
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Foures Jean Pascal
Conception et réalisation de bâtiments
Finances de Foures Jean Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Foures Jean Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Foures Jean Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17630 La FlotteSiègeActif
984 156 984 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4120B
Documents juridiques de Foures Jean Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Foures Jean Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Foures Jean Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Foures Jean Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Foures Jean Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Foures Jean Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Foures Jean Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2024
Questions fréquentes sur Foures Jean Pascal
Quel est le numéro SIREN de Foures Jean Pascal ?
Le numéro SIREN de Foures Jean Pascal est 984 156 984. Le SIRET de son siège social est 984 156 984 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96984156984.
Où se situe le siège social de Foures Jean Pascal ?
Le siège social de Foures Jean Pascal est situé 9 RUE Chateau des Mauleons, 17630 La Flotte.
Foures Jean Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, Foures Jean Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Foures Jean Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Foures Jean Pascal.
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