FOURNE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 893 347 997, FOURNE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 22 décembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 B rue Louis Lumiere, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOURNE PASCAL
INSEE- Dénomination
- FOURNE PASCAL
- SIREN
- 893 347 997
- SIRET (siège)
- 893 347 997 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR60893347997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 347 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 22 décembre 2020
- Siège social
- 34 B RUE LOUIS LUMIERE, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOURNE PASCAL
Autres services personnels n.c.a.
Finances de FOURNE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOURNE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOURNE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
893 347 997 00015 · ouvert le 22 décembre 2020 · NAF 9609Z
Documents juridiques de FOURNE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOURNE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOURNE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOURNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOURNE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2020
Questions fréquentes sur FOURNE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FOURNE PASCAL ?
Le numéro SIREN de FOURNE PASCAL est 893 347 997. Le SIRET de son siège social est 893 347 997 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60893347997.
Où se situe le siège social de FOURNE PASCAL ?
Le siège social de FOURNE PASCAL est situé 34 B rue Louis Lumiere, 31300 Toulouse.
FOURNE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURNE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNE PASCAL.
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