FOURNEL SARL
Active0129Z · Autres cultures permanentes
- Capital social
- 7,6 k€
FOURNEL SARL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 264 311. Son siège social est situé 675 Rte des Cretes la Rouchouse, 42660 Jonzieux. Son activité principale est autres cultures permanentes (code NAF 0129Z). JEAN FOURNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FOURNEL SARL
INSEE- Dénomination
- FOURNEL SARL
- SIREN
- 378 264 311
- SIRET (siège)
- 378 264 311 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33378264311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 264 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0129Z - Autres cultures permanentes
- Date de création
- 11 juin 1990
- Siège social
- 675 RTE DES CRETES LA ROUCHOUSE, 42660, JONZIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOURNEL SARL
La production de sapins de Noël et maraîchage, la production et le négoce de branchages, produits et sous-produits forestiers et agricoles divers, la gestion, le conseil, l'entretien de forêts, parcs et jardins et pépinières
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Finances de FOURNEL SARL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOURNEL SARL
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FOURNEL SARL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42660 JONZIEUXSiègeActif
378 264 311 00010 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0129Z
- 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUXFermé
378 264 311 00028 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0124Z
Documents juridiques de FOURNEL SARL
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de FOURNEL SARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNEL SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
126 décisions de justice publiées en open data mentionnent FOURNEL SARL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/01116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/02126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/01326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 22/00606
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00418
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00370
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/01507
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOURNEL SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOURNEL SARL
BODACC24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
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- création
Date d'effet : 11 juin 1990
Questions fréquentes sur FOURNEL SARL
Quel est le numéro SIREN de FOURNEL SARL ?
Le numéro SIREN de FOURNEL SARL est 378 264 311. Le SIRET de son siège social est 378 264 311 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33378264311.
Qui dirige FOURNEL SARL ?
FOURNEL SARL est dirigée par JEAN FOURNEL, gérant.
Où se situe le siège social de FOURNEL SARL ?
Le siège social de FOURNEL SARL est situé 675 Rte des Cretes la Rouchouse, 42660 Jonzieux.
FOURNEL SARL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURNEL SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURNEL SARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNEL SARL.
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