FOURNEL SEBASTIEN
Active6831Z · Agences immobilières
FOURNEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2009, identifié par le SIREN 514 160 415. Elle est domiciliée 4 Lieu Dit la Cheminetterie, 35140 Gosne. FOURNEL SEBASTIEN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de FOURNEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOURNEL SEBASTIEN
- SIREN
- 514 160 415
- SIRET (siège)
- 514 160 415 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR61514160415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 160 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 10 août 2009
- Siège social
- 4 LIEU DIT LA CHEMINETTERIE, 35140, GOSNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOURNEL SEBASTIEN
Agences immobilières
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Établissements de FOURNEL SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35140 GOSNESiègeActif
514 160 415 00022 · ouvert le 18 décembre 2018 · NAF 6831Z
- 35340 ERCE-PRES-LIFFREFermé
514 160 415 00014 · ouvert le 10 août 2009 · NAF 4321A
Conformité de FOURNEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOURNEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOURNEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2009
Questions fréquentes sur FOURNEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOURNEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOURNEL SEBASTIEN est 514 160 415. Le SIRET de son siège social est 514 160 415 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61514160415.
Où se situe le siège social de FOURNEL SEBASTIEN ?
Le siège social de FOURNEL SEBASTIEN est situé 4 Lieu Dit la Cheminetterie, 35140 Gosne.
FOURNEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURNEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURNEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNEL SEBASTIEN.
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