FOURNERET GILBERTE
Active3511Z · Production d'électricité
FOURNERET GILBERTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2023 sous le numéro SIREN 952 868 040. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE Saint-Wast, 25870 Cussey-sur-l'Ognon. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FOURNERET GILBERTE
INSEE- Dénomination
- FOURNERET GILBERTE
- SIREN
- 952 868 040
- SIRET (siège)
- 952 868 040 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR67952868040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 868 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 janvier 2023
- Siège social
- 1 RUE Saint-Wast, 25870, Cussey-sur-l'Ognon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOURNERET GILBERTE
Production d'électricité
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Établissements de FOURNERET GILBERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25870 Cussey-sur-l'OgnonSiègeActif
952 868 040 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 3511Z
Conformité de FOURNERET GILBERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNERET GILBERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOURNERET GILBERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOURNERET GILBERTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2023
Questions fréquentes sur FOURNERET GILBERTE
Quel est le numéro SIREN de FOURNERET GILBERTE ?
Le numéro SIREN de FOURNERET GILBERTE est 952 868 040. Le SIRET de son siège social est 952 868 040 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67952868040.
Où se situe le siège social de FOURNERET GILBERTE ?
Le siège social de FOURNERET GILBERTE est situé 1 RUE Saint-Wast, 25870 Cussey-sur-l'Ognon.
FOURNERET GILBERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURNERET GILBERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURNERET GILBERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNERET GILBERTE.
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