FOURNET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOURNET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 404 606 394. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Lievres, 24610 St Martin de Gurson. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOURNET BERNARD
INSEE- Dénomination
- FOURNET BERNARD
- SIREN
- 404 606 394
- SIRET (siège)
- 404 606 394 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91404606394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 606 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- LES LIEVRES, 24610, ST MARTIN DE GURSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOURNET BERNARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de FOURNET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOURNET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOURNET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 24610 ST MARTIN DE GURSONSiègeFermé
404 606 394 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 013Z
Documents juridiques de FOURNET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOURNET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOURNET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOURNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOURNET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur FOURNET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FOURNET BERNARD ?
Le numéro SIREN de FOURNET BERNARD est 404 606 394. Le SIRET de son siège social est 404 606 394 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91404606394.
Où se situe le siège social de FOURNET BERNARD ?
Le siège social de FOURNET BERNARD est situé Les Lievres, 24610 St Martin de Gurson.
FOURNET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURNET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNET BERNARD.
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