CheckersProcédures

FOURNET PASCAL

Active
Siren510 857 154Entrepreneur individuel48800 POURCHARESSESCréée le 07 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOURNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2021, identifié par le SIREN 510 857 154. Son siège social est situé 104 rue de l'Ecole Chez Paulet Frederic, 48800 Pourcharesses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3092Z.

Fiche d'identité de FOURNET PASCAL

Dénomination
FOURNET PASCAL
SIREN
510 857 154
SIRET (siège)
510 857 154 00031
N° TVA intracommunautaire
FR89510857154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 857 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3092Z
Date de création
07 décembre 2021
Siège social
104 RUE DE L'ECOLE CHEZ PAULET FREDERIC, 48800, POURCHARESSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOURNET PASCAL

FABRICATION DE CADRE DE VELO

Finances de FOURNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48800 POURCHARESSESSiègeActif

    510 857 154 00031 · ouvert le 06 décembre 2021 · NAF 3092Z

Documents juridiques de FOURNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2021

Questions fréquentes sur FOURNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOURNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOURNET PASCAL est 510 857 154. Le SIRET de son siège social est 510 857 154 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89510857154.

Où se situe le siège social de FOURNET PASCAL ?

Le siège social de FOURNET PASCAL est situé 104 rue de l'Ecole Chez Paulet Frederic, 48800 Pourcharesses.

FOURNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOURNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOURNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Toutes les entreprises avec le code NAF 3092Z

Entreprises à Pourcharesses

Toutes les entreprises à Pourcharesses