FOURNIER EMMANUEL

Active

Siren509 655 023Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 06 décembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOURNIER EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 655 023. Elle est domiciliée 1 Cite de la Viotte, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FOURNIER EMMANUEL

INSEE

Dénomination: FOURNIER EMMANUEL
SIREN: 509 655 023
SIRET (siège): 509 655 023 00018
N° TVA intracommunautaire: FR59509655023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 655 023
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 06 décembre 2008
Siège social: 1 CITE DE LA VIOTTE, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOURNIER EMMANUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FOURNIER EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNIER EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURNIER EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
509 655 023 00018 · ouvert le 06 décembre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de FOURNIER EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNIER EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNIER EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNIER EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNIER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNIER EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 décembre 2008

Questions fréquentes sur FOURNIER EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOURNIER EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOURNIER EMMANUEL est 509 655 023. Le SIRET de son siège social est 509 655 023 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59509655023.

Où se situe le siège social de FOURNIER EMMANUEL ?

Le siège social de FOURNIER EMMANUEL est situé 1 Cite de la Viotte, 25000 Besancon.