FOURNIER JEAN-PASCAL

Active

Siren424 165 157Entrepreneur individuel38610 GIERESCréée le 01 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 424 165 157, FOURNIER JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 av Dr Valois, 38610 Gieres. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOURNIER JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: FOURNIER JEAN-PASCAL
SIREN: 424 165 157
SIRET (siège): 424 165 157 00019
N° TVA intracommunautaire: FR13424165157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 424 165 157
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 janvier 1999
Siège social: 18 AV DR VALOIS, 38610, GIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOURNIER JEAN-PASCAL

Autre création artistique

Finances de FOURNIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNIER JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURNIER JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

38610 GIERESSiègeFermé
424 165 157 00019 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003B

Documents juridiques de FOURNIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNIER JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNIER JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNIER JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNIER JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur FOURNIER JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOURNIER JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOURNIER JEAN-PASCAL est 424 165 157. Le SIRET de son siège social est 424 165 157 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13424165157.

Où se situe le siège social de FOURNIER JEAN-PASCAL ?

Le siège social de FOURNIER JEAN-PASCAL est situé 18 av Dr Valois, 38610 Gieres.