FOURNIER JEAN PASCAL

Active

Siren512 812 306Entrepreneur individuel13210 ST REMY DE PROVENCECréée le 01 juin 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOURNIER JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2009 sous le numéro SIREN 512 812 306. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Mejades, 13210 St Remy de Provence. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOURNIER JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: FOURNIER JEAN PASCAL
SIREN: 512 812 306
SIRET (siège): 512 812 306 00011
N° TVA intracommunautaire: FR52512812306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 812 306
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 01 juin 2009
Siège social: LES MEJADES, 13210, ST REMY DE PROVENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOURNIER JEAN PASCAL

Activités spécialisées de design

Finances de FOURNIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNIER JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURNIER JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13210 ST REMY DE PROVENCESiègeFermé
512 812 306 00011 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 7410Z

Documents juridiques de FOURNIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNIER JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNIER JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNIER JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNIER JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2009

Questions fréquentes sur FOURNIER JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOURNIER JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOURNIER JEAN PASCAL est 512 812 306. Le SIRET de son siège social est 512 812 306 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52512812306.

Où se situe le siège social de FOURNIER JEAN PASCAL ?

Le siège social de FOURNIER JEAN PASCAL est situé Les Mejades, 13210 St Remy de Provence.