FOURNIER-MOTTET BENOIT

Active

Siren493 162 267Entrepreneur individuel69390 MILLERYCréée le 01 novembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOURNIER-MOTTET BENOIT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2006 sous le numéro SIREN 493 162 267. Elle est domiciliée 30 rue de la Tour, 69390 Millery. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de FOURNIER-MOTTET BENOIT

INSEE

Dénomination: FOURNIER-MOTTET BENOIT
SIREN: 493 162 267
SIRET (siège): 493 162 267 00048
N° TVA intracommunautaire: FR36493162267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 162 267
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 01 novembre 2006
Siège social: 30 RUE DE LA TOUR, 69390, MILLERY
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de FOURNIER-MOTTET BENOIT

Activités spécialisées de design

Finances de FOURNIER-MOTTET BENOIT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNIER-MOTTET BENOIT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURNIER-MOTTET BENOIT

INSEE

5 établissements, dont 2 en activité.

69390 MILLERYSiègeActif
493 162 267 00048 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7410Z
69390 MILLERYActif
493 162 267 00055 · ouvert le 10 avril 2021 · NAF 0149Z
35560 BAZOUGES-LA-PEROUSEFermé
493 162 267 00014 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 9003B
35460 VAL-COUESNONFermé
493 162 267 00022 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 4791A
69008 LYONFermé
493 162 267 00030 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 7410Z

Documents juridiques de FOURNIER-MOTTET BENOIT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNIER-MOTTET BENOIT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNIER-MOTTET BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNIER-MOTTET BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER-MOTTET BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNIER-MOTTET BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNIER-MOTTET BENOIT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2006

Questions fréquentes sur FOURNIER-MOTTET BENOIT

Quel est le numéro SIREN de FOURNIER-MOTTET BENOIT ?

Le numéro SIREN de FOURNIER-MOTTET BENOIT est 493 162 267. Le SIRET de son siège social est 493 162 267 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36493162267.

Où se situe le siège social de FOURNIER-MOTTET BENOIT ?

Le siège social de FOURNIER-MOTTET BENOIT est situé 30 rue de la Tour, 69390 Millery.