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FOURNIER PASCAL

Active
Siren316 192 293Entrepreneur individuel03250 SAINT-NICOLAS-DES-BIEFSCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 192 293, FOURNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Joseph Pignaud, 03250 Saint-Nicolas-des-Biefs. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOURNIER PASCAL

Dénomination
FOURNIER PASCAL
SIREN
316 192 293
SIRET (siège)
316 192 293 00025
N° TVA intracommunautaire
FR20316192293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 192 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
9 RUE JOSEPH PIGNAUD, 03250, SAINT-NICOLAS-DES-BIEFS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOURNIER PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de FOURNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURNIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03250 SAINT-NICOLAS-DES-BIEFSSiègeActif

    316 192 293 00025 · ouvert le 04 août 2020 · NAF 0149Z

  • 03250 SAINT-NICOLAS-DES-BIEFSFermé

    316 192 293 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6211

Documents juridiques de FOURNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur FOURNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOURNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOURNIER PASCAL est 316 192 293. Le SIRET de son siège social est 316 192 293 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20316192293.

Où se situe le siège social de FOURNIER PASCAL ?

Le siège social de FOURNIER PASCAL est situé 9 rue Joseph Pignaud, 03250 Saint-Nicolas-des-Biefs.

FOURNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOURNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOURNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNIER PASCAL.

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