FOURNIER SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOURNIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 2004, identifié par le SIREN 482 658 077. Son siège social est situé 174 Che de l’Emboussoir en Valliere, 01170 Gex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de FOURNIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOURNIER SEBASTIEN
- SIREN
- 482 658 077
- SIRET (siège)
- 482 658 077 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50482658077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 658 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 décembre 2004
- Siège social
- 174 CHE DE L’EMBOUSSOIR EN VALLIERE, 01170, GEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOURNIER SEBASTIEN
Location de logements
Finances de FOURNIER SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOURNIER SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOURNIER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01170 GEXSiègeActif
482 658 077 00011 · ouvert le 03 décembre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de FOURNIER SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOURNIER SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOURNIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOURNIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOURNIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 décembre 2004
Questions fréquentes sur FOURNIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOURNIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOURNIER SEBASTIEN est 482 658 077. Le SIRET de son siège social est 482 658 077 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50482658077.
Où se situe le siège social de FOURNIER SEBASTIEN ?
Le siège social de FOURNIER SEBASTIEN est situé 174 Che de l’Emboussoir en Valliere, 01170 Gex.
FOURNIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURNIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURNIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNIER SEBASTIEN.
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