FOURNIER SEBASTIEN

Active

Siren521 715 565Entrepreneur individuel69270 FONTAINES-SUR-SAONECréée le 13 avril 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 715 565, FOURNIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 13 avril 2010. Son siège social est situé 26 rue Gambetta les Voiliers, 69270 Fontaines-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 4939B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOURNIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FOURNIER SEBASTIEN
SIREN: 521 715 565
SIRET (siège): 521 715 565 00011
N° TVA intracommunautaire: FR06521715565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 715 565
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4939B
Date de création: 13 avril 2010
Siège social: 26 RUE GAMBETTA LES VOILIERS, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOURNIER SEBASTIEN

Autres transports routiers de voyageurs

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Finances de FOURNIER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNIER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOURNIER SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif
521 715 565 00011 · ouvert le 13 avril 2010 · NAF 4939B

Documents juridiques de FOURNIER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNIER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNIER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 avril 2010

Questions fréquentes sur FOURNIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FOURNIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FOURNIER SEBASTIEN est 521 715 565. Le SIRET de son siège social est 521 715 565 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06521715565.

Où se situe le siège social de FOURNIER SEBASTIEN ?

Le siège social de FOURNIER SEBASTIEN est situé 26 rue Gambetta les Voiliers, 69270 Fontaines-sur-Saone.