FOURNIER SEBASTIEN

Active

Siren802 406 231Entrepreneur individuel42370 LES NOESCréée le 26 février 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOURNIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2014, identifié par le SIREN 802 406 231. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cros du Sud, 42370 Les Noes. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOURNIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FOURNIER SEBASTIEN
SIREN: 802 406 231
SIRET (siège): 802 406 231 00018
N° TVA intracommunautaire: FR66802406231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 406 231
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 26 février 2014
Siège social: LE CROS DU SUD, 42370, LES NOES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOURNIER SEBASTIEN

Production d'électricité

Finances de FOURNIER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNIER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURNIER SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42370 LES NOESSiègeActif
802 406 231 00018 · ouvert le 26 février 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FOURNIER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNIER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNIER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 février 2014

Questions fréquentes sur FOURNIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FOURNIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FOURNIER SEBASTIEN est 802 406 231. Le SIRET de son siège social est 802 406 231 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66802406231.

Où se situe le siège social de FOURNIER SEBASTIEN ?

Le siège social de FOURNIER SEBASTIEN est situé Le Cros du Sud, 42370 Les Noes.