FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 501 833 123, FOURNIGAULT JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 4 Ld les Mezieres, 72370 Le Breil-sur-Merize. FOURNIGAULT JEAN-JACQUES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
- SIREN
- 501 833 123
- SIRET (siège)
- 501 833 123 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR17501833123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 833 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 4 LD LES MEZIERES, 72370, LE BREIL-SUR-MERIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72370 LE BREIL-SUR-MERIZESiègeActif
501 833 123 00034 · ouvert le 27 janvier 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
INPIConformité de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIGAULT JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur FOURNIGAULT JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES est 501 833 123. Le SIRET de son siège social est 501 833 123 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17501833123.
Où se situe le siège social de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES ?
Le siège social de FOURNIGAULT JEAN-JACQUES est situé 4 Ld les Mezieres, 72370 Le Breil-sur-Merize.
FOURNIGAULT JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURNIGAULT JEAN-JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURNIGAULT JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNIGAULT JEAN-JACQUES.
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