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FOURNIL NOTRE DAME

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Siren381 332 899SA38000 GRENOBLECréée le 24 avril 1991

Documents

FOURNIL NOTRE DAME est une SA immatriculée le 24 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 332 899. Son siège social est situé 2 Pl Notre Dame, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.

Fiche d'identité de FOURNIL NOTRE DAME

Dénomination
FOURNIL NOTRE DAME
SIREN
381 332 899
SIRET (siège)
381 332 899 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12381332899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 332 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
158C
Date de création
24 avril 1991
Siège social
2 PL NOTRE DAME, 38000, GRENOBLE
Établissements
5
Statut
Active

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Finances de FOURNIL NOTRE DAME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOURNIL NOTRE DAME

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOURNIL NOTRE DAME

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    381 332 899 00016 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 158C

  • 38120 SAINT-EGREVEFermé

    381 332 899 00024 · ouvert le 03 avril 1993 · NAF 158C

  • 38600 FONTAINEFermé

    381 332 899 00032 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 158C

  • 38920 CROLLESFermé

    381 332 899 00040 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 158C

  • 38000 GRENOBLEFermé

    381 332 899 00057 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 158C

Documents juridiques de FOURNIL NOTRE DAME

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1995

  • Acte

Conformité de FOURNIL NOTRE DAME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIL NOTRE DAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOURNIL NOTRE DAME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOURNIL NOTRE DAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOURNIL NOTRE DAME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1991

Questions fréquentes sur FOURNIL NOTRE DAME

Quel est le numéro SIREN de FOURNIL NOTRE DAME ?

Le numéro SIREN de FOURNIL NOTRE DAME est 381 332 899. Le SIRET de son siège social est 381 332 899 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12381332899.

Où se situe le siège social de FOURNIL NOTRE DAME ?

Le siège social de FOURNIL NOTRE DAME est situé 2 Pl Notre Dame, 38000 Grenoble.

FOURNIL NOTRE DAME est-elle toujours en activité ?

Oui, FOURNIL NOTRE DAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOURNIL NOTRE DAME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNIL NOTRE DAME.