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FOURTIER PASCALE

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Siren480 582 550Entrepreneur individuel54000 NANCYCréée le 01 janvier 2005

9003B · Autre création artistique

Documents

FOURTIER PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 582 550. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Stanislas, 54000 Nancy. FOURTIER PASCALE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de FOURTIER PASCALE

Dénomination
FOURTIER PASCALE
SIREN
480 582 550
SIRET (siège)
480 582 550 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93480582550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 582 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
9 RUE STANISLAS, 54000, NANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOURTIER PASCALE

Autre création artistique

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Établissements de FOURTIER PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeActif

    480 582 550 00012 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9003B

Documents juridiques de FOURTIER PASCALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2015

  • Acte

Conformité de FOURTIER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURTIER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURTIER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOURTIER PASCALE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-19 · Début d'activité : 2015-03-17

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur FOURTIER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FOURTIER PASCALE ?

Le numéro SIREN de FOURTIER PASCALE est 480 582 550. Le SIRET de son siège social est 480 582 550 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93480582550.

Où se situe le siège social de FOURTIER PASCALE ?

Le siège social de FOURTIER PASCALE est situé 9 rue Stanislas, 54000 Nancy.

FOURTIER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOURTIER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOURTIER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURTIER PASCALE.