FOURTIER SEBASTIEN
Active2370Z · Taille, façonnage et finissage de pierres
FOURTIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2009, identifié par le SIREN 511 780 553. Elle est domiciliée 5 rue de l’Eglise, 21510 Bellenod-sur-Seine. FOURTIER SEBASTIEN relève du secteur taille, façonnage et finissage de pierres (code NAF 2370Z).
Fiche d'identité de FOURTIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOURTIER SEBASTIEN
- SIREN
- 511 780 553
- SIRET (siège)
- 511 780 553 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63511780553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 780 553
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2370Z - Taille, façonnage et finissage de pierres
- Date de création
- 27 avril 2009
- Siège social
- 5 RUE DE L’EGLISE, 21510, BELLENOD-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOURTIER SEBASTIEN
TAILLE, FACONNAGE ET FINISSAGE DE PIERRES
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Établissements de FOURTIER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21510 BELLENOD-SUR-SEINESiègeActif
511 780 553 00018 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 2370Z
Conformité de FOURTIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURTIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOURTIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOURTIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 2009
Questions fréquentes sur FOURTIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOURTIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOURTIER SEBASTIEN est 511 780 553. Le SIRET de son siège social est 511 780 553 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63511780553.
Où se situe le siège social de FOURTIER SEBASTIEN ?
Le siège social de FOURTIER SEBASTIEN est situé 5 rue de l’Eglise, 21510 Bellenod-sur-Seine.
FOURTIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURTIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURTIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURTIER SEBASTIEN.
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