FOUSSANA BAT
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 4,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 537 382 103, FOUSSANA BAT est une SARL créée le 19 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 RUE 47 Rue Caffarelli, 06000 Nice. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). SOUHIR HAMMAMI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FOUSSANA BAT
INSEE- Dénomination
- FOUSSANA BAT
- SIREN
- 537 382 103
- SIRET (siège)
- 537 382 103 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR16537382103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 382 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 19 octobre 2011
- Siège social
- 47 RUE 47 Rue Caffarelli , 06000, Nice
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUSSANA BAT
Maçonnerie générale.
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Finances de FOUSSANA BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOUSSANA BAT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FOUSSANA BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NiceSiègeFermé
537 382 103 00019 · ouvert le 14 octobre 2011 · NAF 4399C
Documents juridiques de FOUSSANA BAT
INPIConformité de FOUSSANA BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSANA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FOUSSANA BAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOUSSANA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUSSANA BAT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant : HAMMAMI Souhir en fonction le 11 Juillet 2012
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-14
- création
Date d'effet : 19 octobre 2011
Questions fréquentes sur FOUSSANA BAT
Quel est le numéro SIREN de FOUSSANA BAT ?
Le numéro SIREN de FOUSSANA BAT est 537 382 103. Le SIRET de son siège social est 537 382 103 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16537382103.
Qui dirige FOUSSANA BAT ?
FOUSSANA BAT est dirigée par SOUHIR HAMMAMI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FOUSSANA BAT ?
Le siège social de FOUSSANA BAT est situé 47 RUE 47 Rue Caffarelli, 06000 Nice.
FOUSSANA BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUSSANA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUSSANA BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSANA BAT.
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