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FOUSSARD DANIEL

Active
Siren808 713 986Entrepreneur individuel23700 CHATELARDCréée le 01 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2015, identifié par le SIREN 808 713 986. Son siège social est situé 3 Imp des Tourterelles, 23700 Chatelard. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FOUSSARD DANIEL

Dénomination
FOUSSARD DANIEL
SIREN
808 713 986
SIRET (siège)
808 713 986 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86808713986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 713 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
3 IMP DES TOURTERELLES, 23700, CHATELARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSARD DANIEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOUSSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23700 CHATELARDSiègeActif

    808 713 986 00012 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FOUSSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur FOUSSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSARD DANIEL est 808 713 986. Le SIRET de son siège social est 808 713 986 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86808713986.

Où se situe le siège social de FOUSSARD DANIEL ?

Le siège social de FOUSSARD DANIEL est situé 3 Imp des Tourterelles, 23700 Chatelard.

FOUSSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSARD DANIEL.

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