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FOUSSARD DENIS

Active
Siren803 657 972Entrepreneur individuel77520 CESSOY-EN-MONTOISCréée le 16 juillet 2014

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 803 657 972, FOUSSARD DENIS est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2014. Son siège social est situé 8 rue aux Chevaux, 77520 Cessoy-en-Montois. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de FOUSSARD DENIS

Dénomination
FOUSSARD DENIS
SIREN
803 657 972
SIRET (siège)
803 657 972 00029
N° TVA intracommunautaire
FR31803657972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 657 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
16 juillet 2014
Siège social
8 RUE AUX CHEVAUX, 77520, CESSOY-EN-MONTOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUSSARD DENIS

Activités spécialisées de design

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Établissements de FOUSSARD DENIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77520 CESSOY-EN-MONTOISSiègeActif

    803 657 972 00029 · ouvert le 15 novembre 2016 · NAF 7410Z

  • 75012 PARISFermé

    803 657 972 00011 · ouvert le 16 juillet 2014 · NAF 7410Z

Conformité de FOUSSARD DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSARD DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUSSARD DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2014

Questions fréquentes sur FOUSSARD DENIS

Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD DENIS ?

Le numéro SIREN de FOUSSARD DENIS est 803 657 972. Le SIRET de son siège social est 803 657 972 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31803657972.

Où se situe le siège social de FOUSSARD DENIS ?

Le siège social de FOUSSARD DENIS est situé 8 rue aux Chevaux, 77520 Cessoy-en-Montois.

FOUSSARD DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSARD DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSARD DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSARD DENIS.

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