FOUSSARD FABRICE

Active

Siren528 367 402Entrepreneur individuel72600 LES AULNEAUXCréée le 01 janvier 2005

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FOUSSARD FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 528 367 402. Son siège social est situé La Courciere le Bourg, 72600 Les Aulneaux. FOUSSARD FABRICE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FOUSSARD FABRICE

INSEE

Dénomination: FOUSSARD FABRICE
SIREN: 528 367 402
SIRET (siège): 528 367 402 00013
N° TVA intracommunautaire: FR95528367402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 367 402
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: LA COURCIERE LE BOURG, 72600, LES AULNEAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOUSSARD FABRICE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de FOUSSARD FABRICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

72600 LES AULNEAUXSiègeActif
528 367 402 00013 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0149Z

Conformité de FOUSSARD FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUSSARD FABRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur FOUSSARD FABRICE

Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD FABRICE ?

Le numéro SIREN de FOUSSARD FABRICE est 528 367 402. Le SIRET de son siège social est 528 367 402 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95528367402.

Où se situe le siège social de FOUSSARD FABRICE ?

Le siège social de FOUSSARD FABRICE est situé La Courciere le Bourg, 72600 Les Aulneaux.