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FOUSSARD JEAN

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Siren409 634 631Entrepreneur individuel19270 USSACCréée le 01 janvier 1981

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

FOUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 409 634 631. Le siège social de l'entreprise se trouve Malecourse, 19270 Ussac. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de FOUSSARD JEAN

Dénomination
FOUSSARD JEAN
SIREN
409 634 631
SIRET (siège)
409 634 631 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41409634631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 634 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
MALECOURSE, 19270, USSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSARD JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de FOUSSARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 19270 USSACSiègeFermé

    409 634 631 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0142Z

Conformité de FOUSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur FOUSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de FOUSSARD JEAN est 409 634 631. Le SIRET de son siège social est 409 634 631 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41409634631.

Où se situe le siège social de FOUSSARD JEAN ?

Le siège social de FOUSSARD JEAN est situé Malecourse, 19270 Ussac.

FOUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSARD JEAN.