FOUSSARD MAURICE
ActiveFOUSSARD MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 409 834 652. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin Lassue, 53140 Lignieres-Orgeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de FOUSSARD MAURICE
INSEE- Dénomination
- FOUSSARD MAURICE
- SIREN
- 409 834 652
- SIRET (siège)
- 409 834 652 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR62409834652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 834 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- MOULIN LASSUE, 53140, LIGNIERES-ORGERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUSSARD MAURICE
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Établissements de FOUSSARD MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53140 LIGNIERES-ORGERESSiègeFermé
409 834 652 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A
Conformité de FOUSSARD MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUSSARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUSSARD MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur FOUSSARD MAURICE
Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD MAURICE ?
Le numéro SIREN de FOUSSARD MAURICE est 409 834 652. Le SIRET de son siège social est 409 834 652 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62409834652.
Où se situe le siège social de FOUSSARD MAURICE ?
Le siège social de FOUSSARD MAURICE est situé Moulin Lassue, 53140 Lignieres-Orgeres.
FOUSSARD MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUSSARD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUSSARD MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSARD MAURICE.
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