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FOUSSARD PASCAL

Active
Siren799 655 899Entrepreneur individuel37550 SAINT-AVERTINCréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 799 655 899. Son siège social est situé 33 rue Luciano Pavarotti, 37550 Saint-Avertin. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de FOUSSARD PASCAL

Dénomination
FOUSSARD PASCAL
SIREN
799 655 899
SIRET (siège)
799 655 899 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84799655899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 655 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
33 RUE LUCIANO PAVAROTTI, 37550, SAINT-AVERTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSARD PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de FOUSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37550 SAINT-AVERTINSiègeActif

    799 655 899 00018 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7022Z

Documents juridiques de FOUSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur FOUSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOUSSARD PASCAL est 799 655 899. Le SIRET de son siège social est 799 655 899 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84799655899.

Où se situe le siège social de FOUSSARD PASCAL ?

Le siège social de FOUSSARD PASCAL est situé 33 rue Luciano Pavarotti, 37550 Saint-Avertin.

FOUSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSARD PASCAL.

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