FOUSSARD PAULETTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 538 708 579, FOUSSARD PAULETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Grand Moulin, 19270 Ussac. FOUSSARD PAULETTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FOUSSARD PAULETTE
INSEE- Dénomination
- FOUSSARD PAULETTE
- SIREN
- 538 708 579
- SIRET (siège)
- 538 708 579 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19538708579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 708 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- GRAND MOULIN, 19270, USSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUSSARD PAULETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FOUSSARD PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19270 USSACSiègeActif
538 708 579 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0111Z
Conformité de FOUSSARD PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUSSARD PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUSSARD PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur FOUSSARD PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD PAULETTE ?
Le numéro SIREN de FOUSSARD PAULETTE est 538 708 579. Le SIRET de son siège social est 538 708 579 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19538708579.
Où se situe le siège social de FOUSSARD PAULETTE ?
Le siège social de FOUSSARD PAULETTE est situé Grand Moulin, 19270 Ussac.
FOUSSARD PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUSSARD PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUSSARD PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSARD PAULETTE.
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