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FOUSSARD SYLVIE

Active
Siren479 220 790Entrepreneur individuel47520 LE PASSAGECréée le 20 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSARD SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 220 790. Elle est domiciliée 7 Imp Mozart, 47520 Le passage. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSARD SYLVIE

Dénomination
FOUSSARD SYLVIE
SIREN
479 220 790
SIRET (siège)
479 220 790 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65479220790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 220 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
20 octobre 2004
Siège social
7 IMP MOZART, 47520, LE PASSAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSARD SYLVIE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de FOUSSARD SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSARD SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSARD SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47520 LE PASSAGESiègeActif

    479 220 790 00014 · ouvert le 20 octobre 2004 · NAF 8690D

Documents juridiques de FOUSSARD SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSARD SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSARD SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSARD SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSARD SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSARD SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2004

Questions fréquentes sur FOUSSARD SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD SYLVIE ?

Le numéro SIREN de FOUSSARD SYLVIE est 479 220 790. Le SIRET de son siège social est 479 220 790 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65479220790.

Où se situe le siège social de FOUSSARD SYLVIE ?

Le siège social de FOUSSARD SYLVIE est situé 7 Imp Mozart, 47520 Le passage.

FOUSSARD SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSARD SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSARD SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSARD SYLVIE.

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