CheckersProcédures

FOUSSAT ANDRE

Active
Siren429 734 833Entrepreneur individuel49110 MONTREVAULT-SUR-EVRECréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSAT ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 429 734 833. Son siège social est situé 15 rue du Chateau, 49110 Montrevault-sur-Evre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de FOUSSAT ANDRE

Dénomination
FOUSSAT ANDRE
SIREN
429 734 833
SIRET (siège)
429 734 833 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15429734833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 734 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
15 RUE DU CHATEAU, 49110, MONTREVAULT-SUR-EVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOUSSAT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSAT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSAT ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49110 MONTREVAULT-SUR-EVRESiègeFermé

    429 734 833 00016 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 702A

Documents juridiques de FOUSSAT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSAT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSAT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSAT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSAT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur FOUSSAT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT ANDRE ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT ANDRE est 429 734 833. Le SIRET de son siège social est 429 734 833 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15429734833.

Où se situe le siège social de FOUSSAT ANDRE ?

Le siège social de FOUSSAT ANDRE est situé 15 rue du Chateau, 49110 Montrevault-sur-Evre.

FOUSSAT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Montrevault-sur-Evre

Toutes les entreprises à Montrevault-sur-Evre