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FOUSSAT ARNAUD

Active
Siren439 730 318Entrepreneur individuel34690 FABREGUESCréée le 01 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSAT ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2001, identifié par le SIREN 439 730 318. Son siège social est situé 320 av de Cournonterral, 34690 Fabregues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de FOUSSAT ARNAUD

Dénomination
FOUSSAT ARNAUD
SIREN
439 730 318
SIRET (siège)
439 730 318 00029
N° TVA intracommunautaire
FR84439730318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 730 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
320 AV DE COURNONTERRAL, 34690, FABREGUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT ARNAUD

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de FOUSSAT ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSAT ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSAT ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34690 FABREGUESSiègeActif

    439 730 318 00029 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 4619B

  • 34880 LAVERUNEFermé

    439 730 318 00011 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 741J

Documents juridiques de FOUSSAT ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSAT ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSAT ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSAT ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSAT ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur FOUSSAT ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT ARNAUD ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT ARNAUD est 439 730 318. Le SIRET de son siège social est 439 730 318 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84439730318.

Où se situe le siège social de FOUSSAT ARNAUD ?

Le siège social de FOUSSAT ARNAUD est situé 320 av de Cournonterral, 34690 Fabregues.

FOUSSAT ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT ARNAUD.

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