FOUSSAT ARNAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOUSSAT ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2017, identifié par le SIREN 829 467 653. Le siège social de l'entreprise se trouve 2555 Rte de Biot villa 13 Fsp, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de FOUSSAT ARNAUD
INSEE- Dénomination
- FOUSSAT ARNAUD
- SIREN
- 829 467 653
- SIRET (siège)
- 829 467 653 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR85829467653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 467 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 28 avril 2017
- Siège social
- 2555 RTE DE BIOT VILLA 13 FSP, 06560, VALBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUSSAT ARNAUD
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de FOUSSAT ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOUSSAT ARNAUD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOUSSAT ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06560 VALBONNESiègeActif
829 467 653 00012 · ouvert le 28 avril 2017 · NAF 7022Z
Documents juridiques de FOUSSAT ARNAUD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOUSSAT ARNAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSAT ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOUSSAT ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUSSAT ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOUSSAT ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 2017
Questions fréquentes sur FOUSSAT ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT ARNAUD ?
Le numéro SIREN de FOUSSAT ARNAUD est 829 467 653. Le SIRET de son siège social est 829 467 653 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85829467653.
Où se situe le siège social de FOUSSAT ARNAUD ?
Le siège social de FOUSSAT ARNAUD est situé 2555 Rte de Biot villa 13 Fsp, 06560 Valbonne.
FOUSSAT ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUSSAT ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUSSAT ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT ARNAUD.
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