FOUSSAT CHARLES
ActiveFOUSSAT CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 411 938 194. Elle est domiciliée 8 rue de la Placette, 66720 Caramany. Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de FOUSSAT CHARLES
INSEE- Dénomination
- FOUSSAT CHARLES
- SIREN
- 411 938 194
- SIRET (siège)
- 411 938 194 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62411938194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 938 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 8 RUE DE LA PLACETTE, 66720, CARAMANY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUSSAT CHARLES
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Établissements de FOUSSAT CHARLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66720 CARAMANYSiègeFermé
411 938 194 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011G
Conformité de FOUSSAT CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUSSAT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUSSAT CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur FOUSSAT CHARLES
Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT CHARLES ?
Le numéro SIREN de FOUSSAT CHARLES est 411 938 194. Le SIRET de son siège social est 411 938 194 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62411938194.
Où se situe le siège social de FOUSSAT CHARLES ?
Le siège social de FOUSSAT CHARLES est situé 8 rue de la Placette, 66720 Caramany.
FOUSSAT CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUSSAT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUSSAT CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT CHARLES.
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