FOUSSAT DOMINIQUE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Enregistré sous le numéro SIREN 331 767 533, FOUSSAT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1985. Son siège social est situé 27 av Charles Pillat, 46090 Pradines. FOUSSAT DOMINIQUE relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de FOUSSAT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FOUSSAT DOMINIQUE
- SIREN
- 331 767 533
- SIRET (siège)
- 331 767 533 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR64331767533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 767 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 février 1985
- Siège social
- 27 AV CHARLES PILLAT, 46090, PRADINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOUSSAT DOMINIQUE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de FOUSSAT DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 46090 PRADINESSiègeActif
331 767 533 00028 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 8690D
- 46090 PRADINESFermé
331 767 533 00010 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 851G
Conformité de FOUSSAT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUSSAT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUSSAT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1985
Questions fréquentes sur FOUSSAT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FOUSSAT DOMINIQUE est 331 767 533. Le SIRET de son siège social est 331 767 533 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64331767533.
Où se situe le siège social de FOUSSAT DOMINIQUE ?
Le siège social de FOUSSAT DOMINIQUE est situé 27 av Charles Pillat, 46090 Pradines.
FOUSSAT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUSSAT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUSSAT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT DOMINIQUE.
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