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FOUSSAT DOMINIQUE

Active
Siren331 767 533Entrepreneur individuel46090 PRADINESCréée le 01 février 1985

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Enregistré sous le numéro SIREN 331 767 533, FOUSSAT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1985. Son siège social est situé 27 av Charles Pillat, 46090 Pradines. FOUSSAT DOMINIQUE relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de FOUSSAT DOMINIQUE

Dénomination
FOUSSAT DOMINIQUE
SIREN
331 767 533
SIRET (siège)
331 767 533 00028
N° TVA intracommunautaire
FR64331767533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 767 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 février 1985
Siège social
27 AV CHARLES PILLAT, 46090, PRADINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT DOMINIQUE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de FOUSSAT DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46090 PRADINESSiègeActif

    331 767 533 00028 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 8690D

  • 46090 PRADINESFermé

    331 767 533 00010 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 851G

Conformité de FOUSSAT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUSSAT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1985

Questions fréquentes sur FOUSSAT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT DOMINIQUE est 331 767 533. Le SIRET de son siège social est 331 767 533 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64331767533.

Où se situe le siège social de FOUSSAT DOMINIQUE ?

Le siège social de FOUSSAT DOMINIQUE est situé 27 av Charles Pillat, 46090 Pradines.

FOUSSAT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT DOMINIQUE.

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