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FOUSSAT JEAN

Active
Siren404 542 441Entrepreneur individuel46140 ALBASCréée le 26 juin 1982

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOUSSAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 1982, identifié par le SIREN 404 542 441. Elle est domiciliée Riviere Haute, 46140 Albas. FOUSSAT JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FOUSSAT JEAN

Dénomination
FOUSSAT JEAN
SIREN
404 542 441
SIRET (siège)
404 542 441 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01404542441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 542 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
26 juin 1982
Siège social
RIVIERE HAUTE, 46140, ALBAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de FOUSSAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46140 ALBASSiègeActif

    404 542 441 00013 · ouvert le 26 juin 1982 · NAF 0121Z

Conformité de FOUSSAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUSSAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 1982

Questions fréquentes sur FOUSSAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT JEAN ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT JEAN est 404 542 441. Le SIRET de son siège social est 404 542 441 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01404542441.

Où se situe le siège social de FOUSSAT JEAN ?

Le siège social de FOUSSAT JEAN est situé Riviere Haute, 46140 Albas.

FOUSSAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT JEAN.

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