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FOUSSAT PATRICK

Active
Siren330 846 338Entrepreneur individuel58000 NEVERSCréée le 01 juillet 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 330 846 338, FOUSSAT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1984. Elle est domiciliée 10 rue Georges Guynemer, 58000 Nevers. Son activité principale relève du code NAF 927C.

Fiche d'identité de FOUSSAT PATRICK

Dénomination
FOUSSAT PATRICK
SIREN
330 846 338
SIRET (siège)
330 846 338 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09330846338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 846 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
927C
Date de création
01 juillet 1984
Siège social
10 RUE GEORGES GUYNEMER, 58000, NEVERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOUSSAT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSAT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSAT PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58000 NEVERSSiègeFermé

    330 846 338 00011 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 927C

Documents juridiques de FOUSSAT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSAT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSAT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1984

Questions fréquentes sur FOUSSAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT PATRICK est 330 846 338. Le SIRET de son siège social est 330 846 338 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09330846338.

Où se situe le siège social de FOUSSAT PATRICK ?

Le siège social de FOUSSAT PATRICK est situé 10 rue Georges Guynemer, 58000 Nevers.

FOUSSAT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT PATRICK.

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