FOUSSATS Patrick

Active

Siren131 526 543Entrepreneur individuel38140 IzeauxCréée le 14 octobre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 131 526 543, FOUSSATS Patrick est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2026. Elle est domiciliée 60 IMP des chaumes, 38140 Izeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de FOUSSATS Patrick

INSEE

Dénomination: FOUSSATS Patrick
SIREN: 131 526 543
SIRET (siège): 131 526 543 00015
N° TVA intracommunautaire: FR34131526543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 131 526 543
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 14 octobre 2026
Siège social: 60 IMP des chaumes, 38140, Izeaux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOUSSATS Patrick

Service de conseil en environnement, agriculture, bureau d'études et d'ingeniérie

Finances de FOUSSATS Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSATS Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSATS Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38140 IzeauxSiègeActif
131 526 543 00015 · ouvert le 15 octobre 2026 · NAF 7112B

Documents juridiques de FOUSSATS Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSATS Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSATS Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSATS Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSATS Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSATS Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSATS Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 octobre 2026création
Date d'effet : 14 octobre 2026

Questions fréquentes sur FOUSSATS Patrick

Quel est le numéro SIREN de FOUSSATS Patrick ?

Le numéro SIREN de FOUSSATS Patrick est 131 526 543. Le SIRET de son siège social est 131 526 543 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34131526543.

Où se situe le siège social de FOUSSATS Patrick ?

Le siège social de FOUSSATS Patrick est situé 60 IMP des chaumes, 38140 Izeaux.