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FOUSSE BERTRAND

Active
Siren477 889 489Entrepreneur individuel57480 SIERCK-LES-BAINSCréée le 20 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 889 489, FOUSSE BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 2002. Son siège social est situé 14 rue de la Gare, 57480 Sierck-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOUSSE BERTRAND

Dénomination
FOUSSE BERTRAND
SIREN
477 889 489
SIRET (siège)
477 889 489 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40477889489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 889 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 avril 2002
Siège social
14 RUE DE LA GARE, 57480, SIERCK-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSE BERTRAND

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOUSSE BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSE BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSE BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57480 SIERCK-LES-BAINSSiègeActif

    477 889 489 00019 · ouvert le 20 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOUSSE BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSE BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSE BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSE BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSE BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2002

Questions fréquentes sur FOUSSE BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de FOUSSE BERTRAND ?

Le numéro SIREN de FOUSSE BERTRAND est 477 889 489. Le SIRET de son siège social est 477 889 489 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40477889489.

Où se situe le siège social de FOUSSE BERTRAND ?

Le siège social de FOUSSE BERTRAND est situé 14 rue de la Gare, 57480 Sierck-les-Bains.

FOUSSE BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSE BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSE BERTRAND.

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