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FOUSSE DANIEL

Active
Siren309 381 507Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 01 janvier 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1964 sous le numéro SIREN 309 381 507. Elle est domiciliée Res les Balcons de la Mediterranee 2, 11100 Narbonne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOUSSE DANIEL

Dénomination
FOUSSE DANIEL
SIREN
309 381 507
SIRET (siège)
309 381 507 00032
N° TVA intracommunautaire
FR33309381507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 381 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
RES LES BALCONS DE LA MEDITERRANEE 2, 11100, NARBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUSSE DANIEL

Location de logements

Finances de FOUSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    309 381 507 00032 · ouvert le 31 mai 1996 · NAF 6820A

  • 44650 LEGEFermé

    309 381 507 00024 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 743A

Documents juridiques de FOUSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur FOUSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSE DANIEL est 309 381 507. Le SIRET de son siège social est 309 381 507 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33309381507.

Où se situe le siège social de FOUSSE DANIEL ?

Le siège social de FOUSSE DANIEL est situé Res les Balcons de la Mediterranee 2, 11100 Narbonne.

FOUSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSE DANIEL.

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